Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 29 juin 2022 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 7 de la séance du 11 mai 2022
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Elections du bureau 2022-2023 :
    4.1. Présidence
    4.2. 1re vice-présidence
    4.3. 2e vice-présidence
    4.4. Scrutateurs et scrutateurs-suppléants
  5. Assermentations de nouveaux membres du Conseil
  6. Election d’un nouveau membre de la commission de gestion en remplacement de M. José Espinosa (UDC)
  7. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  8. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    8.1. Postulat de M. Denis Champier (PLR) – De l’ombrage pour plus de convivialité
  9. Réponses aux interpellations :
    9.1. Réponse municipale N° 4/2022 – Interpellation de MM. François Grognuz et Yvan Krähenbühl (PLR) – Nouveau collège Courbet - Mettre en avant et honorer les personnes qui font et ont fait rayonner notre commune dans le monde
    9.2. Réponse municipale N° 5/2022 – Interpellation de M. Alessio Grutta (PLR) – La Tour-de-Peilz sur le chemin de la fusion ou engagée pour les Boélandes et les Boélands
    9.3. Réponse municipale N° 6/2022 – Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (hors parti) – Nouvelle atteinte au patrimoine historique de notre ville – le Jardin Roussy est historique et ne doit pas devenir un camping
  10. Préavis :
    10.1. Préavis municipal N° 12/2022 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 487'500.- pour la participation communale aux travaux de réfection d’un tronçon du ruisseau de Sully
  11. Rapports :
    11.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2022 – Gestion et comptes 2021 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    11.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2022 – Gestion et comptes 2021 du Fonds culturel Riviera (FCR)
    11.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2022 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (intégré au rapport de la COGEST)
    11.4. Rapport de la Commission de gestion chargée d’étudier le préavis N° 7/2022 relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2021 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux de la commission
    11.5. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de Mme Geneviève Pasche (LV) et M. Etienne Balestra (PSDG) et consorts – Le château, un programme pour toutes et tous
    11.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2022 – Demande de crédit d’étude et de réalisation d’un montant de Fr. 1'980'000.- pour le remplacement des chaudières de la centrale de chauffe des Mousquetaires
    11.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 9/2022 – Demande d’un crédit de Fr. 250'000.- pour le remplacement du transporteur multifonctions du secteur voirie
    11.8. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 10/2022 – Demande d’un crédit de Fr. 904'000.- pour le réaménagement et la sécurisation du chemin du Gregnolet
    11.9. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2022 – Plan d’affectation « Le Petit Sully »
  12. Communications municipales :
    12.1. Communication municipale N° 18/2022 – Modifications de l’horaire de la ligne VMCV N° 203 pour 2023
    12.2. Communication municipale N° 19/2022 – COVID-19 - Montant versé à la Fondation Enfance Emma Couvreu
    12.3. Communication municipale N° 20/2022 – Modification de la dénomination officielle cadastrale du Quai d’Entre-deux-Villes
  13. Propositions individuelles et divers

    Le Président :
    Ludovic Tirelli

    Annexes :
    Communiqué de presse relatif aux comptes 2021 de la commune de La Tour-de-Peilz
    Rapport d’activités 2021 du Service des affaires intercommunales
    Rapport d’activités et comptes 2021 de la Commission prévention Riviera
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016